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Marques déposées par la société JOUVANCE CREATION
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LES MARCHES DE LA NATURE DU PAYS BRETON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MARCHES DE LA NATURE DU PAYS BRETON
JOUVANCE CREATION

Numéro de dépôt :
93472572
Date de dépôt :
16/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2003

Présentation de la marque LES MARCHES DE LA NATURE DU PAYS BRETON

Déposée le 16 juin 1993 par la société JOUVANCE CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MARCHES DE LA NATURE DU PAYS BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la société JOUVANCE CREATION domicilié(e) 64, Avenue des Druides, 56340 CARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 032 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LES MARCHES DE LA NATURE DU PAYS BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MARCHES DE LA NATURE DU PAYS BRETON est expirée depuis le 16 juin 2003.

JOUVANCE CREATION a également déposé les autres marques suivantes : BANC D'ESSAI DANIEL JOUVANCE , DANIEL JOUVANCE , DEBOUT LES NEURONES , ELIZABETH R. DE LA MANCELAIE , DANIEL JOUVANCE , SOURCE DE BEAUTE MARINE DANIEL JOUVANCE , ELIZABETH R DE LA MANCELAIE


JOUVANCE CREATION - 64, Avenue des Druides, 56340 CARNAC - France - SIREN 349032946


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01

Inscription le 1 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179148 - Publication au BOPI 1994-12-01

Inscription le 30 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165836 - Publication au BOPI 1993-11-30

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Viande, poisson, gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.